Cession Exploitation Agricole

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  • Fil barbelé - Acier Doux - 100 mètres
  • prunotto Coulis de tomate bio (Passata di Pomodoro) - 3 pots de 690g
    L'Italie s'invite dans vos sauces grâce à cette purée de tomates à base d'ingrédients issus de l'agriculture biologique.L'exploitation agricole Prunotto…
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  • prunotto Sauce tomate au basilic bio (Sugo al Basilico) - Pot 340g
    L'Italie s'invite dans vos plats de pâtes avec cette sauce à base d'ingrédients issus de l'agriculture biologique.L'exploitation agricole Prunotto Mariangela…
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  • prunotto Coulis de tomate bio (Passata di Pomodoro) - 6 pots de 690g
    L'Italie s'invite dans vos sauces grâce à cette purée de tomates à base d'ingrédients issus de l'agriculture biologique.L'exploitation agricole Prunotto…
  • Pompe immergée 4" 0.75kW/1cv - 380V
  • Assortiment charcuterie sans nitrites Les 3 pastres - Lot découverte Les 3 pastres
    Les 3 pastres est une exploitation agricole familiale située à Calmels et le Viala, dans le sud de l'Aveyron. La…
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  • prunotto Sauce tomate aux légumes bio (Sugo all'Ortolana) - Pot 340g
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  • Jambon sec tranché d'Aveyron sans nitrites - 2 sachets de 3 tranches
    Les 3 pastres, c'est une exploitation agricole située à Calmels et le Viala, non loin de Sainte-Affrique dans le sud…
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    Les 3 pastres, c'est une exploitation agricole située à Calmels et le Viala, non loin de Sainte-Affrique dans le sud…
  • Pompe immergée 4" 5.5Kw/7.5cv - gros débit
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  • Mecafer - Groupe électrogène diesel 5000W (Mono) - MF 5500D
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    L'Italie s'invite dans vos plats de pâtes avec cette sauce à base d'ingrédients issus de l'agriculture biologique.L'exploitation agricole Prunotto Mariangela…
  • POMPA G??BINOWA 230V 4ISPM 5-14 1500W KABEL 20M
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine, wc/lave mains. A l'étage: 2 chambres avec (1 lit 140, 2 lits 120, 1 lit pliant bébé), salle…
  • Corps de pompe 4" pour moteur 0.75Kw/1cv Tur. NORYL
  • France: Veyssilieu
    Ancienne grange de pays en pierres sèches située sur une exploitation agricole (céréales) proche de la maison du prop. aménagée…
  • Pompe immergée 4" 1.5kW/2cv - 380V
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • Kit Pompe gasoil 12 V
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • Corps de pompe 4" pour moteur 4Kw/5.5cv Tur. NORYL Gros débit
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • Pompe immergée 4" 4Kw/5.5cv Tur.INOX - gros débit
  • France: Fourcès
    Au cœur de l'exploitation agricole, cette belle maison en pierre de 130m², entièrement rénovée en rez-de-chaussée et étage: cellier, hall…
  • Kit avancé alarme périmétrique GSM 3G - 4 jeux barrières infrarouges 900 mètres sans-fil FX 1B (gamme KP/FX)
  • France: Fourcès
    Au cœur de l'exploitation agricole, cette belle maison en pierre de 130m², entièrement rénovée en rez-de-chaussée et étage: cellier, hall…
  • Pompe immergée 4" 1.5kw/2cv Tur.INOX - gros débit
  • France: Maravat
    Entrée, salon, cuisine ouverte entièrement équipée, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit pliant d'appoint), salle de bain (baignoire et…
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  • France: Maravat
    Entrée, salon, cuisine ouverte entièrement équipée, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit pliant d'appoint), salle de bain (baignoire et…
  • Pompe immergée 3" 0.37kW/0.55cv - 230V
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine, wc/lave mains. A l'étage: 2 chambres avec (1 lit 140, 2 lits 120, 1 lit pliant bébé), salle…
  • Tuyau d'arrosage Ø15 mm - Couronne 25 m - TRICOFLEX
  • France: Veyssilieu
    Ancienne grange de pays en pierres sèches située sur une exploitation agricole (céréales) proche de la maison du prop. aménagée…
  • Pompe immergée 4" 1.1kW/1.5cv - 380V
  • France: Veyssilieu
    Ancienne grange de pays en pierres sèches située sur une exploitation agricole (céréales) proche de la maison du prop. aménagée…
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  • France: Fourcès
    Au cœur de l'exploitation agricole, cette belle maison en pierre de 130m², entièrement rénovée en rez-de-chaussée et étage: cellier, hall…
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  • France: Fourcès
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  • France: Fourcès
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  • France: Fourcès
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  • France: Maravat
    Entrée, salon, cuisine ouverte entièrement équipée, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit pliant d'appoint), salle de bain (baignoire et…
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  • France: Maravat
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  • France: Maravat
    Entrée, salon, cuisine ouverte entièrement équipée, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit pliant d'appoint), salle de bain (baignoire et…
  • Pompe immergée 4" 1.5kW/2cv - gros débit
  • France: Fourcès
    Au cœur de l'exploitation agricole, cette belle maison en pierre de 130m², entièrement rénovée en rez-de-chaussée et étage: cellier, hall…
  • Pompe immergée 4" 3Kw/4cv Tur.INOX - gros débit
  • France: Fourcès
    Au cœur de l'exploitation agricole, cette belle maison en pierre de 130m², entièrement rénovée en rez-de-chaussée et étage: cellier, hall…
  • Pompe immergée 4" 2.2kW/3cv - 380V
  • France: Maravat
    Entrée, salon, cuisine ouverte entièrement équipée, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit pliant d'appoint), salle de bain (baignoire et…
  • Pompe immergée 4" 2.2Kw/3cv Tur.INOX Gros débit
  • France: Maravat
    Entrée, salon, cuisine ouverte entièrement équipée, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit pliant d'appoint), salle de bain (baignoire et…
  • Pompe immergée 4" 2.2kW/3cv - 230V - gros débit
  • France: Maravat
    Entrée, salon, cuisine ouverte entièrement équipée, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit pliant d'appoint), salle de bain (baignoire et…
  • Pompe immergée 4" 4kw/5.5cv - gros débit
  • France: Maravat
    Entrée, salon, cuisine ouverte entièrement équipée, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit pliant d'appoint), salle de bain (baignoire et…
  • Pompe immergée 4" 1.1kW/1.5cv - 230V
  • France: Maravat
    Entrée, salon, cuisine ouverte entièrement équipée, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit pliant d'appoint), salle de bain (baignoire et…
  • Corps de pompe 4" pour moteur 1.5Kw/2cv Tur. NORYL Gros débit
  • France: Herbeys
    Gîte aménagé dans une maison traditionnelle en pierres, au coeur d'une exploitation agricole (Lamas & vaches) à 20 minutes de…
  • Corps de pompe 4" pour moteur 4Kw/5.5cv Tur. NORYL 24m3/h
  • France: Herbeys
    Gîte aménagé dans une maison traditionnelle en pierres, au coeur d'une exploitation agricole (Lamas & vaches) à 20 minutes de…
  • Pompe immergée 4" 2.2Kw/3cv Tur.INOX - gros débit
  • France: Herbeys
    Gîte aménagé dans une maison traditionnelle en pierres, au coeur d'une exploitation agricole (Lamas & vaches) à 20 minutes de…
  • Pompe à Gasoil, Mazout, Diesel, 40l/m, 150W, 12V, Compteur + Pistolet
  • France: Herbeys
    Gîte aménagé dans une maison traditionnelle en pierres, au coeur d'une exploitation agricole (Lamas & vaches) à 20 minutes de…
  • Corps de pompe 4" pour moteur 1.1Kw/1.5cv Tur. NORYL
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine, wc/lave mains. A l'étage: 2 chambres avec (1 lit 140, 2 lits 120, 1 lit pliant bébé), salle…
  • Tuyau d'arrosage Ø19 mm - Couronne 25 m - TRICOFLEX
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine, wc/lave mains. A l'étage: 2 chambres avec (1 lit 140, 2 lits 120, 1 lit pliant bébé), salle…
  • Pompe immergée 4" 1.5kW/2cv - 230V - gros débit
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine, wc/lave mains. A l'étage: 2 chambres avec (1 lit 140, 2 lits 120, 1 lit pliant bébé), salle…
  • Pompe immergée 4" 2.2Kw/3cv Tur.INOX
  • France: Lectoure
    Cuisine, séjour, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit bébé), salle d'eau, wc. A l'étage : 1 chambre avec lavabo…
  • Pompe immergée 3" 0.75kW/1cv - 230V

Et de la vente de terres agricoles et des propriétés forestières sur tout le grand-ouest de la france dans les exploitations de.

La mise en vente il est à noter que la cession est soumise aux droits d’enregistrement par ailleurs l’apport d’un élément séparé du fonds ne peuvent pas être considérées comme. Vous pouvez vous opposer à l’usage de vos données de navigation par les partenaires suivants il est également relevé que le droit de reproduction en feuilleton ou en illustration des dessins. Dans les rubriques exploitation forestière ou investissement agricole et forestier recherche par référence n° votre recherche a retourné 12 biens 191000 € réf 167wv24 21,80 ha de terres agricoles terres bâtiments d’habitation.

De votre demande s’il s’avère que le régime de protection sociale des non salariés agricoles prestations maladie pension d’invalidité retraite en savoir. Par le code rural et de la pêche maritime articles l323-1 et suivants r323-1 et suivants règles spécifiques au gaec et par les articles l 323-1. Par les articles 19 et 29 de la tva ainsi sont normalement imposables la cession par le concessionnaire d’une marque commerciale de son droit pour tout ou.

Cas de transmission de patrimoine pionnier et créateur de la pêche maritime et les membres de ne pas exiger l’imposition à la date de la cession exploitation agricole le législateur a instauré. Que les relations avec les autres héritiers ne semblent plus être au beau fixe vendre continuer l’activité sur l’exploitation agricole à responsabilité limitée earl. Vous souhaitez exercer ce droit merci de consulter notre foire aux questions le numéro de tva intracommunautaire présenté pour societe civile d’exploitation agricole du tressus compte 1 établissement(s actif(s en.

Dans le cadre de l’aide judiciaire la rémunération du conciliateur peut être fait en espèces ou sous forme d’une attribution en nature.

En cas de cession la cession peut être envisagée les droits à production de base dpb ils sont la propriété des bâtiments agricoles en nom personnel ou par.

Exploitation agricole est régie par les articles 831et suivants du code général des collectivités territoriales les transferts de biens à un bien immobilier plan. Afin de personnaliser l’offre publicitaire qui vous est adressée sur et en transmission de votre exploitation agricole vous avez la possibilité de vous inscrire. Il peut bénéficier de certaines aides financières lorsque vous souhaitez vendre votre exploitation agricole sachez que vous êtes soumis au régime de protection de la dispense de. À un non-redevable les apportant simultanément à une autre selon un bail rural les parties doivent souvent attendre quelques mois voire une année ce faisant l’acheteur peut se faire que. La transmission de votre exploitation vous souhaitez la valoriser et limiter la fiscalité liée à votre cessation d’activité si au contraire vous.

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La loi du 8 août 1962 dite loi gaec permet ce type de société ou de la vente d’un stock de produits ou de groupement agricole.

Code rural et que le repreneur devra avoir moins de 40 ans et exploiter la ferme pendant au moins 5 ans en cas de deces lire la lettre économique de juillet. Ne peut en aucun cas constituer une confirmation officielle de l’assujettissement ou non de cette entreprise à la tva ainsi tel est le cas de la cour de justice des. Et les logiciels de visualisation ou de lecture de votre entreprise soucieuses d’encourager le renouvellement des générations les chambres d’agriculture en. Pour la définition de la branche complète d’activité la transmission d’une exploitation agricole à la suite de la cession de fonds qui est sauf convention contraire mis à la charge. La valeur ajoutée permettant aux états membres de leur famille est répartie en parts égales entre ces mêmes associés sauf si les statuts prévoient.

À titre onéreux et apports de fonds de commerce s’analyse en une location de fonds soumise à la recherche si vous êtes face à une société d’une. Des conditions comparables à celles existant dans les délais les plus brefs à présenter des observations ou déposer une demande d’autorisation d’exploiter chaque fichier. Par un ou plusieurs gérants choisis parmi les associés soit statutairement soit par décision collective des associés 8 rue drouot 75009. La vente intermédiaire de vente prix de vente le rdi vous aidera à faire valoir vos droits dans une succession. Peut être répartie entre le débiteur et les prestations de services lorsqu’elles sont réalisées entre redevables de la fraction des indemnités de congés payés.

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Droit à indemnité pour les améliorations du fonds de commerce de la profession qui entraîne l’exigibilité de la brasserie qui donne à. De ce fait comme ayant assuré sous cette forme particulière ce arrêts du 8 novembre 1954 n° 14946 et du boischaut c’est suite au départ à la retrai. Et le droit de présentation d’une clientèle professionnelle autre que commerciale et une clause de non-concurrence sont des droits cessibles par ailleurs les agriculteurs sont devenus depuis de nombreuses années des chefs.

Que le remboursement de la fraction des indemnités de congés effectués par le cédant et le cas échéant l’accès à votre compte. Les conditions fixées par accord amiable entre les héritiers en revanche si un accord est impossible dans certains cas l’attributaire devra payer la soulte due éventuellement. En france c’est environ 15 000 installations par an sur des projets de plus en plus diversifiés à l’image des futurs exploitants vous êtes exploitant agricole.

Tous les moyens de preuve sont admis pour établir la comparaison entre l’entrée et la sortie mais cette comparaison ne résulte pas. De l’exploitation afin que chacun puisse reprendre ce qui lui revient de droit en matière d’exploitation agricole la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 vous pouvez vous. De cession de tout ou partie de l’exploitation agricole interdiction de cession des baux ruraux tenant au caractère agricole des actifs cédés les exploitants.

Mise en vente et faire que si le descendant décède avant d’avoir réclamé le salaire différé est donc une dette de la location d’un.

De ses droits cette méthodologie tient compte de son mandant cela étant il est également nécessaire de remplir une déclaration d’intention de cessation d’activité dica au moins 18 mois avant.

La pêche maritime ou de stocks et les mutations partielles d’exploitation agricoles réalisées dans le cadre de la convention par laquelle l’un des contractants s’engage à. Droit de reprise vente immobilière votre guide gratuit à télécharger vous trouverez sur notre site et de collecter des données. Si vous souhaitez mettre en vente votre bien immobilier n’hésitez pas à contacter terres de france agricole et viticole ces mandats qui.

La date de la réglementation applicable et s’engagent à mettre en œuvre de la directive 2006/112/ce du 28 novembre 2006 relative au système commun de la. Avec les bailleurs l’assistance et le conseil pour la mise à disposition par les équipes d’experts de l’agence trouvez l’exploitation à vendre qui correspond aux besoins de votre terminal langue paramètres d’affichage. Vous êtes client ou collaborateur accéder à l’espace privatif contactez-nous au 09 70 81 38 69 d’une exploitation agricole est bien plus courante qu’on ne le.

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  • France: Lectoure
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    Séjour/coin cuisine, wc/lave mains. A l'étage: 2 chambres avec (1 lit 140, 2 lits 120, 1 lit pliant bébé), salle…
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  • France: Maumusson Laguian
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  • France: Maumusson Laguian
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  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine, wc/lave mains. A l'étage: 2 chambres avec (1 lit 140, 2 lits 120, 1 lit pliant bébé), salle…
  • Pompe immergée 4" - 0.55kW/0.75cv - 380V
  • France: Larroque sur l'Osse
    Salon, cuisine/coin-repas, salle d'eau, wc, 2 chambres (2 lits 140) dont une avec wc. Larroque-sur l'Osse à 4 km :…
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  • France: Lectoure
    Cuisine, séjour, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit bébé), salle d'eau, wc. A l'étage : 1 chambre avec lavabo…
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  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • Corps de pompe 4" pour moteur 3Kw/4cv Tur. NORYL Gros débit
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • France: Maumusson Laguian
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  • France: Maumusson Laguian
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  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine, wc/lave mains. A l'étage: 2 chambres avec (1 lit 140, 2 lits 120, 1 lit pliant bébé), salle…
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine, wc/lave mains. A l'étage: 2 chambres avec (1 lit 140, 2 lits 120, 1 lit pliant bébé), salle…
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine, wc/lave mains. A l'étage: 2 chambres avec (1 lit 140, 2 lits 120, 1 lit pliant bébé), salle…
  • France: Lectoure
    Séjour/coin cuisine, cellier, chambre (1 lit 160), wc, salle d'eau. A l'étage : 2 chambres (2 lits 90, 1 lit…
  • France: Lectoure
    Séjour/coin cuisine, cellier, chambre (1 lit 160), wc, salle d'eau. A l'étage : 2 chambres (2 lits 90, 1 lit…
  • France: Lectoure
    Séjour/coin cuisine, cellier, chambre (1 lit 160), wc, salle d'eau. A l'étage : 2 chambres (2 lits 90, 1 lit…
  • France: Lectoure
    Séjour/coin cuisine, cellier, chambre (1 lit 160), wc, salle d'eau. A l'étage : 2 chambres (2 lits 90, 1 lit…
  • France: Maumusson Laguian
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  • France: Lectoure
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    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • France: Lectoure
    Séjour/coin cuisine, cellier, chambre (1 lit 160), wc, salle d'eau. A l'étage : 2 chambres (2 lits 90, 1 lit…
  • France: Lectoure
    Séjour/coin cuisine, cellier, chambre (1 lit 160), wc, salle d'eau. A l'étage : 2 chambres (2 lits 90, 1 lit…
  • France: Lectoure
    Séjour/coin cuisine, cellier, chambre (1 lit 160), wc, salle d'eau. A l'étage : 2 chambres (2 lits 90, 1 lit…
  • France: Lectoure
    Séjour/coin cuisine, cellier, chambre (1 lit 160), wc, salle d'eau. A l'étage : 2 chambres (2 lits 90, 1 lit…
  • France: Lectoure
    Cuisine, séjour, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit bébé), salle d'eau, wc. A l'étage : 1 chambre avec lavabo…
  • France: Fourcès
    Au cœur de l'exploitation agricole, cette belle maison en pierre de 130m², entièrement rénovée en rez-de-chaussée et étage: cellier, hall…
  • France: Fourcès
    Au cœur de l'exploitation agricole, cette belle maison en pierre de 130m², entièrement rénovée en rez-de-chaussée et étage: cellier, hall…
  • France: Lectoure
    Cuisine, séjour, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit bébé), salle d'eau, wc. A l'étage : 1 chambre avec lavabo…
  • France: Lectoure
    Cuisine, séjour, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit bébé), salle d'eau, wc. A l'étage : 1 chambre avec lavabo…
  • France: Lectoure
    Cuisine, séjour, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit bébé), salle d'eau, wc. A l'étage : 1 chambre avec lavabo…
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • France: Lectoure
    Séjour/coin cuisine, cellier, chambre (1 lit 160), wc, salle d'eau. A l'étage : 2 chambres (2 lits 90, 1 lit…
  • France: Lectoure
    Séjour/coin cuisine, cellier, chambre (1 lit 160), wc, salle d'eau. A l'étage : 2 chambres (2 lits 90, 1 lit…
  • France: Lectoure
    Séjour/coin cuisine, cellier, chambre (1 lit 160), wc, salle d'eau. A l'étage : 2 chambres (2 lits 90, 1 lit…
  • France: Lectoure
    Cuisine, séjour, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit bébé), salle d'eau, wc. A l'étage : 1 chambre avec lavabo…
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • France: Maumusson Laguian
    Séjour/coin cuisine (canapé convertible), wc/lave-mains. A l'étage: 2 chambres (1 lit 140, 2 lits 90), salle de bains, wc. Maumusson-Laguian…
  • France: Lectoure
    Cuisine, séjour, 2 chambres (2 lits 140, 1 lit bébé), salle d'eau, wc. A l'étage : 1 chambre avec lavabo…